Les revues académiques jouant un rôle essentiel dans la diffusion des résultats de la recherche, il est essentiel qu’elles favorisent l’utilisation éthique du contenu publié. Pour ce faire, les revues doivent afficher de manière claire et efficace les informations relatives aux licences, afin de clarifier les conditions dans lesquelles les articles publiés peuvent être utilisés, distribués et adaptés par d’autres. Pour favoriser une réutilisation facile et légale, les revues devraient idéalement adopter des licences standardisées, dont Creative Commons est un exemple largement répandu.

C’est aux auteurs qu’il incombe en dernier ressort de faire des choix en matière de droits d’auteur et de licences, mais les revues doivent fournir l’infrastructure nécessaire à la mise en œuvre de ces choix. Cela comprend une conception web conviviale et une expérience utilisateur optimale, ainsi que des initiatives de formation et de sensibilisation. En fonction des décisions prises par les auteurs en matière de droits d’auteur et de licences, les revues doivent également être prêtes à engager des poursuites judiciaires en cas de non-respect ou d’utilisation abusive.

Affichage des informations de licence pour les articles publiés

La licence sélectionnée doit être affichée de manière visible sur les pages des articles individuels dans tous les formats (p. ex. HTML ou PDF), idéalement à côté du titre et des informations sur l’auteur. Cela permet aux lecteurs d’identifier rapidement les conditions d’utilisation du contenu. De plus, il est important de fournir un lien vers le texte intégral de la licence afin d’aider les utilisateurs à comprendre les droits et les limitations spécifiques associés à l’œuvre.

L’intégration d’informations sur les licences dans les métadonnées de l’article garantit également que ces informations sont facilement repérables par les moteurs de recherche, les bases de données et d’autres services d’indexation. Cela renforce la visibilité de l’article et permet aux utilisateurs de comprendre les conditions d’utilisation lorsqu’ils découvrent le contenu dans les résultats de recherche ou sur des plateformes tierces.

Lorsque les utilisateurs téléchargent des articles en format PDF ou autre, il est essentiel que les informations relatives à la licence soient incluses dans le fichier lui-même. Cela permet de garantir que les conditions d’utilisation restent claires, même lorsque le contenu est consulté hors ligne ou partagé par d’autres canaux. Outre l’article principal, les informations relatives à la licence doivent également être affichées pour tout matériel supplémentaire, tel que les ensembles de données, les images, les vidéos ou le code.

Contrôler et faire respecter la conformité

Les revues doivent régulièrement revoir leurs pratiques en matière d’octroi de licences afin de s’assurer qu’elles sont conformes aux normes et aux meilleures pratiques du secteur. Elles doivent également être prêtes à faire face à tout cas de non-conformité ou d’utilisation abusive du contenu publié en collaborant avec les auteurs, les institutions et les autres parties prenantes pour résoudre les problèmes et maintenir l’intégrité des documents scientifiques.

Affichage des licences et des droits d’auteur sur le site web de la revue

Les revues doivent être conscientes de la distinction entre les conditions de licence appliquées aux articles individuels et les conditions de licence appliquées à leur site web. Par exemple, il est possible qu’une revue en accès ouvert afficher la mention « Tous droits réservés » dans son pied de page, faisant référence à la conception, à l’image de marque et aux orientations ou politiques générales du site web. Tant qu’une licence appropriée est clairement affichée sur les articles individuels, cela n’entrave pas les bonnes pratiques en matière d’accès ouvert.

Toutefois, si une revue en accès ouvert se contente d’indiquer ous droits réservés et n’affiche pas les informations relatives aux licences sur les articles individuels, cela créerait une ambiguïté pour les lecteurs et les réutilisateurs potentiels, et serait probablement contraire au choix de l’auteur dans le cadre du processus de publication.