Aujourd’hui, de nombreux bailleurs de fonds nationaux et internationaux (notamment la Commission européenne, les agences gouvernementales et les fondations privées) ont des politiques et des mandats en matière de accès ouvert. Ceux-ci exigent des bénéficiaires de subventions qu’ils fournissent un accès ouvert aux résultats publiés de la recherche financée. Dans certains cas, les bailleurs de fonds ont des exigences spécifiques en termes de publication immédiate en accès ouvert, d’octroi de licences et de conservation des droits d’auteur.

D’une manière générale, si une revue publie selon le modèle diamant ou dorée (voir Qu’est-ce qu’une revue en accès ouvert?) et répond aux exigences techniques minimales (p. ex. comme l’exige la convention S et le mémorandum 2022 de l’OSTP), il est probable qu’elle soit conforme aux exigences des bailleurs de fonds en matière de publication en accès ouvert. Les revues hybrides ou les revues qui souhaitent passer au accès ouvert peuvent toutefois avoir besoin de conseils supplémentaires sur les voies de publication conformes, d’autant plus que cette ouverture s’impose progressivement comme une attente standard.

Naviguer parmi les exigences des bailleurs de fonds dans le monde entier

Les exigences en matière de accès ouvert fixées par les organismes de financement de la recherche varient d’un pays à l’autre. Toutefois, la plupart des financeurs publics de la recherche attendent des titulaires de subventions qu’ils publient les résultats de la recherche financée sur des sites en accès ouvert ou qu’ils auto-archivent les publications dans des référentiels en accès ouvert , en autorisant éventuellement une période d’embargo (accès ouvert en voie verte, voir le glossaire).

Les organismes de financement de la recherche spécifient souvent les options de licence, ce qui signifie que les revues en accès ouvert doivent veiller à ce que l’ensemble des licences disponibles pour les auteurs est conforme aux attentes. Proposer des licences Creative Commons est le moyen le plus simple de se conformer aux exigences les plus répandues de la part des organismes de financement, et il est recommandé de ne pas créer d’options de licence personnalisées ou d’offrir des licences moins courantes à leurs auteurs (à moins qu’il n’y ait une raison claire de le faire).

Lorsqu’une revue n’offre pas d’options de publication conformes à un auteur financé, ce dernier peut refuser ou ne pas être en capacité de publier dans cette revue. Il est donc important d’identifier les principaux bailleurs de fonds pour le(s) domaine(s) couvert(s) par la revue et de se tenir informé des changements dans leurs exigences politiques. Certaines bases de données et certains outils peuvent aider à trouver des informations actualisées sur les exigences des organismes de financement en matière de accès ouvert:

• Sherpa Juliet est une base de données consultable et un point central unique d’informations actualisées sur les politiques des bailleurs de fonds internationaux et leurs exigences en matière de accès ouvert, de publication et d’archivage des données.
• ROARMAP est le Registre des mandats et politiques de dépôt en accès ouvert. Il s’agit d’une base de données sur les politiques de accès ouvert des bailleurs de fonds internationaux et des institutions.
• cOAlition S Journal Checker Tool permet aux auteurs financés par des bailleurs de fonds appartenant à cOAlition S de déterminer s’ils peuvent publier dans une revue donnée.